Legal Mentions.
Mentions légales : Loi "Informatique et Libertés" : www.legifrance.gouv.fr
N°78-17 du 6 janvier 1978
Les données recueillies sont destinées au traitement de votre demande. Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en vous adressant par courrier à : EMPORIO ESTATE - Accès CNIL - 250 rue de Rivoli - 75001 Paris FR.
Loi pour la confiance dans l'économie numérique : www.legifrance.gouv.fr
N°2004-575 du 21 juin 2004
Avertissements :
Les informations contenues dans les annonces des biens à vendre sont fournies par les membres du réseau EMPORIO ESTATE et sous leur propre responsabilité. La société EMPORIO ESTATE ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuelles erreurs de saisie de ses affiliés.
Certains liens hypertextes présents sur le site www.emporioestate.com pointent vers des sites tiers avec lesquels la société EMPORIO ESTATE n'a aucun lien juridique. La société EMPORIO ESTATE ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuels problèmes de disfonctionnement des ces sites. Elle décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou les délais de mise à jour des annonces et autres contenus.
L'internaute s'engage de son côté à ne pas proposer des produits et services du site EMPORIO ESTATE lui permettant d'obtenir directe ou indirectement une quelconque rémunération; à respecter les droits d'auteur en ne reproduisant pas, ne copiant pas et/ou ne modifiant pas les informations et/ou photographies présentes sur ce site pour un usage autre que personnel.
Le site www.emporioestate.com est géré par :
EMPORIO ESTATE SARL - RCS Paris N° B 484 086 137
Siège social : 250 rue de Rivoli - 75001 PARIS FR
Directeur de la publication : Richard BELLANGER
Création, infographie, développement : CHRONOTECH SARL
Hébergement, webmaster : CHRONOTECH SARL
La société CHRONOTECH est prestataire technique et n'est donc pas responsable du contenu des sites qu'elle réalise pour ses clients.
CHRONOTECH
SARL au capital de 15000€ - RCS Nimes N° 39869608800044
12, avenue du Général de Gaulle - 30134 PONT SAINT ESPRIT cedex
Tél : +33 (0)4.66.39.19.19 - Fax : +33 (0)4.66.39.88.99
Assistance : +33(0)4.86.68.93.13 - Email : info@chronotech.net
Site basé sur le Packimmo.fr - Partenaire Immomundi.com
N°78-17 du 6 janvier 1978
Les données recueillies sont destinées au traitement de votre demande. Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en vous adressant par courrier à : EMPORIO ESTATE - Accès CNIL - 250 rue de Rivoli - 75001 Paris FR.
Loi pour la confiance dans l'économie numérique : www.legifrance.gouv.fr
N°2004-575 du 21 juin 2004
Avertissements :
Les informations contenues dans les annonces des biens à vendre sont fournies par les membres du réseau EMPORIO ESTATE et sous leur propre responsabilité. La société EMPORIO ESTATE ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuelles erreurs de saisie de ses affiliés.
Certains liens hypertextes présents sur le site www.emporioestate.com pointent vers des sites tiers avec lesquels la société EMPORIO ESTATE n'a aucun lien juridique. La société EMPORIO ESTATE ne peut donc pas être tenue pour responsable des éventuels problèmes de disfonctionnement des ces sites. Elle décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou les délais de mise à jour des annonces et autres contenus.
L'internaute s'engage de son côté à ne pas proposer des produits et services du site EMPORIO ESTATE lui permettant d'obtenir directe ou indirectement une quelconque rémunération; à respecter les droits d'auteur en ne reproduisant pas, ne copiant pas et/ou ne modifiant pas les informations et/ou photographies présentes sur ce site pour un usage autre que personnel.
Le site www.emporioestate.com est géré par :
EMPORIO ESTATE SARL - RCS Paris N° B 484 086 137
Siège social : 250 rue de Rivoli - 75001 PARIS FR
Directeur de la publication : Richard BELLANGER
Création, infographie, développement : CHRONOTECH SARL
Hébergement, webmaster : CHRONOTECH SARL
La société CHRONOTECH est prestataire technique et n'est donc pas responsable du contenu des sites qu'elle réalise pour ses clients.
CHRONOTECH
SARL au capital de 15000€ - RCS Nimes N° 39869608800044
12, avenue du Général de Gaulle - 30134 PONT SAINT ESPRIT cedex
Tél : +33 (0)4.66.39.19.19 - Fax : +33 (0)4.66.39.88.99
Assistance : +33(0)4.86.68.93.13 - Email : info@chronotech.net
Site basé sur le Packimmo.fr - Partenaire Immomundi.com
